La Constitution

Aller en bas

La Constitution

Message par Kataramen le Ven 15 Juil - 8:11

Lorsque le visiteur entre dans cette pièce, la première chose qui le frappe, c'est ce parchemin manuscrit qui trône sur un piédestal, au centre. Si il obtient l'autorisation de consulter ce manuscrit, il pourra lire les lignes suivantes.






Préambule

Le Clan des Aires est un Clan mercenaire non-officiel, exerçant son activité sur le serveur Goultard.
Le Clan des Aires est une institution souveraine. Tant que ses actes ne sortent pas du cadre défini par le CGU, nulle autre organisation que la Communauté ne peut influer ses décisions.
Les Mercen'aires sont libres. En aucun cas, tant que leur comportement ne dépasse pas le cadre défini par le Code, une institution ne peut leur imposer ses décisions sans leur assentiment.
Les Mercen'aires peuvent s'exprimer librement. En aucun cas une mesure coercitive pour cette liberté ne peut-être adoptée.
Le Clan des Aires étant non-officiel, il autorise ses membres à conserver leur alignement.
Le Clan des Aires demande à ses membre un usage du RolePlay lorsqu'ils représentent le Clan.
Un mercen'aire représente le Clan lorsqu'il porte l'uniforme défini dans une loi organique.


Titre I : Le Command'aire

Article 1

Le Command'aire est le chef du Clan. Il représente les Mercen'aires et la Communauté.

Article 2

Le Command'aire est élu au suffrage universel indirect par le Parlement (Assemblée des Représentat'aires et Assemblée des Mercen'aires) réunis en Congrès. Son mandat est de six mois, renouvelable 2 fois. Seul un mercen'aire de grade 3 minimum peut se présenter à ce poste.

Article 3

Le Command'aire propose les lois, nomme les responsables de chaque branche, négocie et signe, une fois votés par le Parlement, tous les accords relatifs à la politique extérieur, contre-signe les actes de recrutement, renvoi des mercen'aires, avec l'approbation du Conseil des Légend'aires [...].

Article 3.bis

Le Command'aire, réuni en Congrès avec le Conseil des Légend'aires, juge les candidatures. Le Congrès se prononce alors à la majorité absolue de ses membres réunis en séance plénière pour ou contre la candidature.


Titre II : L'Assemblée des Représentat'aires

Article 4

Les Représentat'aires sont des représentants non-mercenaires de la Communauté. Ils sont élus directement par la Communauté, en tant que représentants d'un alignement, d'une guilde de niveau 20 minimum, possédant au minimum 30 membres, ou d'une organisation organisatrice d'évènements ou journalistique.

Article 4.bis

La liste de Représentat'aires proposée doit contenir un nombre impair de candidature valides. Par conséquent, si la liste est pair, le dernier nom sur cette liste, classée de la candidature la plus ancienne à la plus récente, sera retiré.

Article 5

Les Représentat'aires sont élus pour une durée de six mois, en concordance avec le mandat du Command'aire.

Article 6

Les Représentat'aires élaborent et votent les lois. Une proposition de loi peut être proposée par un tiers des membres de l'Assemblée. Les Représentat'aires proposent ensuite des amendements du texte de loi, qui doivent être acceptés à la majorité absolue des membres de l'Assemblée. Une navette s'établit ensuite entre l'Assemblée des Représentat'aires et l'Assemblée des Mercen'aires. Lorsque les deux chambres parviennent à un accord, celui-ci est voté en termes identiques dans les deux chambres, à la majorité absolue de ses membres. Le texte est alors contresigné par le Command'aire, et celui-ci entre en application.

Article 7

Si l'une des deux Assemblées refuse le texte de loi, alors celui-ci est rejeté et ne peut-être présenté par le Command'aire qu'au bout d'un mois.

Article 8

L'Assemblée des Représentat'aires surveille l'action du Command'aire, et, en cas de manquement, peut saisir le Conseil des Légend'aires.

Article 9

L'Assemblée des Représentat'aires élit le Command'aire parmi les Mercen'aires qui se présentent, à la majorité absolue des membres du Congrès, conjointement avec l'Assemblée des mercen'aires.


Titre III : L'Assemblée des Mercen'aires

Article 10

Les Grands Mercen'aires sont des représentants des Mercen'aires du Clan des Aires. Ils sont élus directement par les mercen'aires. L'Assemblée des mercen'aires est composée de 6, 8 ou 10 membres, de grade3 minimum.

Article 11

Les Grands Mercen'aires sont élus pour une durée de six mois, en concordance avec le mandat du Command'aire.

Article 12

Les Grands Mercen'aires élaborent en votent les lois. Une proposition de loi peut être proposée par un tiers des membres de l'Assemblée. Les Grands mercen'aires proposent ensuite des amendements du texte de loi, qui doivent être acceptés à la majorité absolue des membres de l'Assemblée. Une navette s'établit ensuite entre l'Assemblée des Représentat'aires et l'Assemblée des Mercen'aires. Lorsque les deux chambres parviennent à un accord, celui-ci est voté en termes identiques dans les deux chambres, à la majorité absolue de ses membres. Le texte est alors contresigné par le Command'aire, et celui-ci entre en application.

Article 13

Si l'une des deux Assemblées refuse le texte de loi, alors celui-ci est rejeté et ne peut-être présenté par le Command'aire qu'au bout d'un mois.

Article 14

L'Assemblée des Mercen'aires surveille l'action du Command'aire, et, en cas de manquement, peut saisir le Conseil des Légend'aires.

Article 15

L'Assemblée des Mercen'aires élis le Command'aire parmi les Mercen'aires qui se présentent, à la majorité absolue des membres du Congrès, conjointement avec l'Assemblée des représentat'aires.

Titre IV : Le Conseil des Légend'aires


Article 16

Le Conseil des Légend'aires est la principale institution de contrôle du Clan. Il occupe la fonction de tribunal du Clan, et juge les mercen'aires, tous grades et toutes fonctions confondues.

Article 17

Les Légend'aires occupent le rôle de conseillers du Command'aire. Leur rôle est purement consultatif, et en aucun ils ne peuvent exercer d'autorité autre que judiciaire, hors des périodes de vacance du pouvoir (vacance du pouvoir : lorsque le pouvoir est vaquant, n'est plus exercé).

Article 18

Le Conseil des Légend'aires, saisi par un quart au moins des membres d'une assemblée, par le Command'aire ou par lui-même, se prononce sur la constitutionnalité d'une loi. En cas de refus de cette loi par le Conseil des Légend'aire, aucune loi similaire ne peut-être déposée à nouveau au cours du mandat du Command'aire.

Article 19

Le Conseil des Légend'aire exerce le pouvoir exécutif en cas de vacance du Command'aire. Les cas de vacance sont les suivants :
-absence prévue et signalée par le Command'aire;
-inactivité du Command'aire supérieure à 5 jours;
-démission ou fin de mandat du Command'aire.

Lors de la vacances, le Conseil des Légend'aires ne peut pas proposer de modification du Code ou d'accords avec des institutions externes. Il gère en revanche le quotidien, tel que les évènements ou les contrats.

Article 20

Le Conseil des Légend'aires est chargé de l'organisation des élections du Command'aire et des deux Assemblées.

Article 21

Suivant les dispositions de l'article 3.bis, le Conseil des Légend'aires est chargé du recrutement, conjointement avec le Command'aire.

Article 22

Les Fondateurs sont membres de droit du Conseil des Légend'aires.

Article 22.bis

Si un ou plusieurs Légend'aires ne sont plus capables ou refusent d'exercer leur fonction, les Légend'aires restant se réunissent pour désigner un ou plusieurs successeurs.

Titre V : De la modification de la Constitution

Article 23

L'initiative de la modification de la Constitution appartient au Command'aire, après consultation du Conseil des Légend'aires. La modification de la Constitution suit le même processus que n'importe quelle loi, mais le texte doit-être voté par les deux Assemblées et le Conseil des Légend'aires réunis en Congrès.

Article 23.bis

Les modifications doivent-être, une fois élaborées, votées par la Communauté lors d'un référendum, au suffrage universel direct.


Titre VI : Les Élections

Article 24

La Communauté et les mercenaires élisent au suffrage universel indirect le Command'aire pour une durée de 6 mois

Article 25

Par l'intermédiaire du Parlement élu la semaine précédent les Grandes Élections, la Communauté élit le Command'aire

Article 26

Les Grandes Élections se déroulent sur deux week-ends consécutifs, par l'intermédiaire du forum

Article 27

Lors du premier Week-end, les Représentants de la Communauté et du Clan accordent leur voix à l'un des candidats. Les deux candidats sortant vont au second tour

Article 28

Lors du second Week-end, les Assemblées votent par le biais d'un sondage pour leur candidat favori.

Article 29

Le vainqueur des élections prononce un discours d'investiture le lendemain.
avatar
Kataramen
No-life of Forum
No-life of Forum

Messages : 1165
Date d'inscription : 13/04/2010
Age : 23
Localisation : Sous ton lit.

Feuille de personnage
Cercle de puissance:
130/200  (130/200)
Classe jouée: Iop
Element: Air

Revenir en haut Aller en bas

Re: La Constitution

Message par Seigneur-Sauron le Ven 15 Juil - 10:04

Moi, Seigneur-Sauron, Mercen'aire de grade Apprent'aire, jure par la présente de respecter la Constitution présentée ci-dessus et de la défendre jusqu'à ce que la mort me prenne.
avatar
Seigneur-Sauron
Bourreau du flood
Bourreau du flood

Messages : 206
Date d'inscription : 05/11/2010
Age : 23
Localisation : Bretagne

Feuille de personnage
Cercle de puissance:
46/200  (46/200)
Classe jouée: Féca
Element: Feu

Revenir en haut Aller en bas

Re: La Constitution

Message par Iruku le Ven 15 Juil - 10:11

Moi Solamar, Mercen'aire de grade Milit'aire, jure de respecter et de défendre cette constitution au péril de ma vie de Sacrieur contre tout énnemies.

_______________
Une ombre dans votre dos,
Tel un souffle de vent,
Vous arrache le coeur tendrement.


Reflet d'une lame dans la nuit,
Cri de douleur infini,
Âme qui va au paradis.


Solamar.
avatar
Iruku
Petit floodeur
Petit floodeur

Messages : 192
Date d'inscription : 01/06/2011
Age : 20
Localisation : Perdu dans une forêt bien sympathique...

Feuille de personnage
Cercle de puissance:
42/200  (42/200)
Classe jouée: Ecaflip
Element: Terre

Revenir en haut Aller en bas

Re: La Constitution

Message par Redwood le Ven 15 Juil - 11:31

Moi, Dachictor, Mercen'aire de grade Nouvel'aire, jure de respecter la présente Constitution, de la défendre au péril de la vie de Cra, contre tout danger extérieur ou intérieur.
avatar
Redwood
Bourreau du flood
Bourreau du flood

Messages : 250
Date d'inscription : 11/01/2011
Age : 22
Localisation : ~~Lyon

Feuille de personnage
Cercle de puissance:
171/200  (171/200)
Classe jouée: Crâ
Element: Multi-éléments

Revenir en haut Aller en bas

Re: La Constitution

Message par Menlho-Sama le Ven 15 Juil - 12:37

Moi, Menlho jure sur mon arc de respecter ce code , il sera comme ma bible
avatar
Menlho-Sama
Bourreau du flood
Bourreau du flood

Messages : 353
Date d'inscription : 28/10/2010
Age : 21
Localisation : Village D'Amakna (IG) Lyon (IRL)

Feuille de personnage
Cercle de puissance:
163/200  (163/200)
Classe jouée: Crâ
Element: Multi-éléments

Revenir en haut Aller en bas

Re: La Constitution

Message par Spiks le Ven 15 Juil - 15:02

Moi, Spiks, jure sur l'Ombre de Sram de respecter cette Constitution et d'en défendre les valeurs.

_______________
Votre vie ne tiens qu'à un fil : celui de votre lame.
Umbre, Maître Assassin.
Il vaut mieux être lâche pendant quelques secondes que mort pour l'éternité.
Dicton Sram
avatar
Spiks
No-life of Forum
No-life of Forum

Messages : 1050
Date d'inscription : 21/06/2010
Age : 23
Localisation : Monde des 12

Feuille de personnage
Cercle de puissance:
147/200  (147/200)
Classe jouée: Sram
Element: Terre

http://ombres.forum-pro.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: La Constitution

Message par Weethy le Sam 16 Juil - 11:22

Moi Weethy, disciple de Crâ et mercen'aire, jure de respecter cette constitution.

Weethy
Posteur du Dimanche
Posteur du Dimanche

Messages : 53
Date d'inscription : 23/05/2011
Age : 26
Localisation : Amakna et Astrub

Feuille de personnage
Cercle de puissance:
156/200  (156/200)
Classe jouée: Crâ
Element: Feu

Revenir en haut Aller en bas

Re: La Constitution

Message par belthige le Dim 17 Juil - 11:45

Moi Cata-clysme, Mercenaire de rang "Timercen'Aire" Jure sur la puissance de iop de deffendre et de respecter cette Constitution mais aussi de faire honneur au Clan des Aires
avatar
belthige
Néophyte du postage
Néophyte du postage

Messages : 4
Date d'inscription : 09/07/2011
Age : 22

Feuille de personnage
Cercle de puissance:
132/200  (132/200)
Classe jouée: Sadida
Element: Terre

Revenir en haut Aller en bas

Re: La Constitution

Message par Osamai'nerveh le Dim 17 Juil - 13:19

Moi, Osamai'nerveh, jure de respecter cette Constitution et par cette Constitution, de faire aller le Clan des Aires

_______________
"L'argent ne fait pas le bonheur mais les kamas oui"



avatar
Osamai'nerveh
No-life of Forum
No-life of Forum

Messages : 734
Date d'inscription : 18/02/2009
Age : 21
Localisation : Osamai'nerveh: Les fautes d'orthographes perdues

Feuille de personnage
Cercle de puissance:
85/200  (85/200)
Classe jouée: Osamodas
Element: Feu

http://clan-des-aires.forumactif.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: La Constitution

Message par Alphard le Mer 27 Juil - 15:50

Moi Gwynou, disciple Iop de la terre Goultarienne, meneur de la Cosa-Nostra, sergent'aire, persécuteur de bouftou, m'engage par la présente à respecter la constitution ainsi qu'à la défendre contre tous ses ennemis, qu'ils viennent de l'intérieur ou de l'extérieur.

* Appose sa signature dans un style calligraphique exemplaire *

_______________
"Si tu te vois dans l'œil du loup, rien ne sert de courir car tu es déjà mort ..."
avatar
Alphard
Petit floodeur
Petit floodeur

Messages : 125
Date d'inscription : 15/11/2010
Age : 29
Localisation : Belgique

Feuille de personnage
Cercle de puissance:
193/200  (193/200)
Classe jouée: Iop
Element: Terre

Revenir en haut Aller en bas

La Constitution du Clan des Aires

Message par Kra le Mer 27 Juil - 15:54

Moi, Kra, jure sur Hel Munster de respecter cette Constitution et d'en défendre les valeurs

(j'étais parmi les retardataires sorry)
avatar
Kra
Posteur en vac'
Posteur en vac'

Messages : 28
Date d'inscription : 25/06/2011
Age : 31

Feuille de personnage
Cercle de puissance:
108/200  (108/200)
Classe jouée: Crâ
Element: Feu

Revenir en haut Aller en bas

Re: La Constitution

Message par Leenay le Mar 9 Aoû - 19:29

Moi, Leenay, Boulet de la Cosa - Nostra, La Sanguin'aire, nouvelle Mercen'aire au grade de Nouvel'aire, a lu et à approuvé toutes les règles de la Constitution présente ci-dessus.

Leenay
Posteur en vac'
Posteur en vac'

Messages : 22
Date d'inscription : 28/07/2011
Age : 25
Localisation : Hérault

Revenir en haut Aller en bas

Re: La Constitution

Message par Kataramen le Mar 9 Aoû - 19:46

Moi, Kataramen Théocathoclès, Mercenaire au rang de Légend'aire, aventurier solitaire, disciple Iop sous l'égide de Goultard, jure sur ma vie et celle de tous ceux qui me sont proches de servir, de protéger et de mourir pour cette Constitution.

avatar
Kataramen
No-life of Forum
No-life of Forum

Messages : 1165
Date d'inscription : 13/04/2010
Age : 23
Localisation : Sous ton lit.

Feuille de personnage
Cercle de puissance:
130/200  (130/200)
Classe jouée: Iop
Element: Air

Revenir en haut Aller en bas

Re: La Constitution

Message par Rigatoni le Jeu 11 Aoû - 14:55

Moi Rigatoni le sournois Twisted Evil je jure devant SRAM lui même que je respecterais cette constitution .
avatar
Rigatoni
Posteur en vac'
Posteur en vac'

Messages : 23
Date d'inscription : 02/06/2011
Localisation : Devant mon Pc ou ma PS3

Feuille de personnage
Cercle de puissance:
118/200  (118/200)
Classe jouée: Sram
Element: Terre

Revenir en haut Aller en bas

Re: La Constitution

Message par Belle-vue le Jeu 18 Aoû - 18:03

Moi, Belle-vue le buveur, Bras droit de la Cosa-Nostra & fervant actionnaire de la taverne privée de la Lèche, promet de défendre au péril de ma vie les droits contenu dans cette constitution.

Belle-canne
avatar
Belle-vue
Posteur en vac'
Posteur en vac'

Messages : 29
Date d'inscription : 09/02/2011
Age : 22
Localisation : Belgique

Feuille de personnage
Cercle de puissance:
167/200  (167/200)
Classe jouée: Pandawa
Element: Terre

Revenir en haut Aller en bas

Re: La Constitution

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum