La Constitution
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La Constitution
Lorsque le visiteur entre dans cette pièce, la première chose qui le frappe, c'est ce parchemin manuscrit qui trône sur un piédestal, au centre. Si il obtient l'autorisation de consulter ce manuscrit, il pourra lire les lignes suivantes.
Préambule
Le Clan des Aires est un Clan mercenaire non-officiel, exerçant son activité sur le serveur Goultard.
Le Clan des Aires est une institution souveraine. Tant que ses actes ne sortent pas du cadre défini par le CGU, nulle autre organisation que la Communauté ne peut influer ses décisions.
Les Mercen'aires sont libres. En aucun cas, tant que leur comportement ne dépasse pas le cadre défini par le Code, une institution ne peut leur imposer ses décisions sans leur assentiment.
Les Mercen'aires peuvent s'exprimer librement. En aucun cas une mesure coercitive pour cette liberté ne peut-être adoptée.
Le Clan des Aires étant non-officiel, il autorise ses membres à conserver leur alignement.
Le Clan des Aires demande à ses membre un usage du RolePlay lorsqu'ils représentent le Clan.
Un mercen'aire représente le Clan lorsqu'il porte l'uniforme défini dans une loi organique.
Titre I : Le Command'aire
Article 1
Le Command'aire est le chef du Clan. Il représente les Mercen'aires et la Communauté.
Article 2
Le Command'aire est élu au suffrage universel indirect par le Parlement (Assemblée des Représentat'aires et Assemblée des Mercen'aires) réunis en Congrès. Son mandat est de six mois, renouvelable 2 fois. Seul un mercen'aire de grade 3 minimum peut se présenter à ce poste.
Article 3
Le Command'aire propose les lois, nomme les responsables de chaque branche, négocie et signe, une fois votés par le Parlement, tous les accords relatifs à la politique extérieur, contre-signe les actes de recrutement, renvoi des mercen'aires, avec l'approbation du Conseil des Légend'aires [...].
Article 3.bis
Le Command'aire, réuni en Congrès avec le Conseil des Légend'aires, juge les candidatures. Le Congrès se prononce alors à la majorité absolue de ses membres réunis en séance plénière pour ou contre la candidature.
Titre II : L'Assemblée des Représentat'aires
Article 4
Les Représentat'aires sont des représentants non-mercenaires de la Communauté. Ils sont élus directement par la Communauté, en tant que représentants d'un alignement, d'une guilde de niveau 20 minimum, possédant au minimum 30 membres, ou d'une organisation organisatrice d'évènements ou journalistique.
Article 4.bis
La liste de Représentat'aires proposée doit contenir un nombre impair de candidature valides. Par conséquent, si la liste est pair, le dernier nom sur cette liste, classée de la candidature la plus ancienne à la plus récente, sera retiré.
Article 5
Les Représentat'aires sont élus pour une durée de six mois, en concordance avec le mandat du Command'aire.
Article 6
Les Représentat'aires élaborent et votent les lois. Une proposition de loi peut être proposée par un tiers des membres de l'Assemblée. Les Représentat'aires proposent ensuite des amendements du texte de loi, qui doivent être acceptés à la majorité absolue des membres de l'Assemblée. Une navette s'établit ensuite entre l'Assemblée des Représentat'aires et l'Assemblée des Mercen'aires. Lorsque les deux chambres parviennent à un accord, celui-ci est voté en termes identiques dans les deux chambres, à la majorité absolue de ses membres. Le texte est alors contresigné par le Command'aire, et celui-ci entre en application.
Article 7
Si l'une des deux Assemblées refuse le texte de loi, alors celui-ci est rejeté et ne peut-être présenté par le Command'aire qu'au bout d'un mois.
Article 8
L'Assemblée des Représentat'aires surveille l'action du Command'aire, et, en cas de manquement, peut saisir le Conseil des Légend'aires.
Article 9
L'Assemblée des Représentat'aires élit le Command'aire parmi les Mercen'aires qui se présentent, à la majorité absolue des membres du Congrès, conjointement avec l'Assemblée des mercen'aires.
Titre III : L'Assemblée des Mercen'aires
Article 10
Les Grands Mercen'aires sont des représentants des Mercen'aires du Clan des Aires. Ils sont élus directement par les mercen'aires. L'Assemblée des mercen'aires est composée de 6, 8 ou 10 membres, de grade3 minimum.
Article 11
Les Grands Mercen'aires sont élus pour une durée de six mois, en concordance avec le mandat du Command'aire.
Article 12
Les Grands Mercen'aires élaborent en votent les lois. Une proposition de loi peut être proposée par un tiers des membres de l'Assemblée. Les Grands mercen'aires proposent ensuite des amendements du texte de loi, qui doivent être acceptés à la majorité absolue des membres de l'Assemblée. Une navette s'établit ensuite entre l'Assemblée des Représentat'aires et l'Assemblée des Mercen'aires. Lorsque les deux chambres parviennent à un accord, celui-ci est voté en termes identiques dans les deux chambres, à la majorité absolue de ses membres. Le texte est alors contresigné par le Command'aire, et celui-ci entre en application.
Article 13
Si l'une des deux Assemblées refuse le texte de loi, alors celui-ci est rejeté et ne peut-être présenté par le Command'aire qu'au bout d'un mois.
Article 14
L'Assemblée des Mercen'aires surveille l'action du Command'aire, et, en cas de manquement, peut saisir le Conseil des Légend'aires.
Article 15
L'Assemblée des Mercen'aires élis le Command'aire parmi les Mercen'aires qui se présentent, à la majorité absolue des membres du Congrès, conjointement avec l'Assemblée des représentat'aires.
Titre IV : Le Conseil des Légend'aires
Article 16
Le Conseil des Légend'aires est la principale institution de contrôle du Clan. Il occupe la fonction de tribunal du Clan, et juge les mercen'aires, tous grades et toutes fonctions confondues.
Article 17
Les Légend'aires occupent le rôle de conseillers du Command'aire. Leur rôle est purement consultatif, et en aucun ils ne peuvent exercer d'autorité autre que judiciaire, hors des périodes de vacance du pouvoir (vacance du pouvoir : lorsque le pouvoir est vaquant, n'est plus exercé).
Article 18
Le Conseil des Légend'aires, saisi par un quart au moins des membres d'une assemblée, par le Command'aire ou par lui-même, se prononce sur la constitutionnalité d'une loi. En cas de refus de cette loi par le Conseil des Légend'aire, aucune loi similaire ne peut-être déposée à nouveau au cours du mandat du Command'aire.
Article 19
Le Conseil des Légend'aire exerce le pouvoir exécutif en cas de vacance du Command'aire. Les cas de vacance sont les suivants :
-absence prévue et signalée par le Command'aire;
-inactivité du Command'aire supérieure à 5 jours;
-démission ou fin de mandat du Command'aire.
Lors de la vacances, le Conseil des Légend'aires ne peut pas proposer de modification du Code ou d'accords avec des institutions externes. Il gère en revanche le quotidien, tel que les évènements ou les contrats.
Article 20
Le Conseil des Légend'aires est chargé de l'organisation des élections du Command'aire et des deux Assemblées.
Article 21
Suivant les dispositions de l'article 3.bis, le Conseil des Légend'aires est chargé du recrutement, conjointement avec le Command'aire.
Article 22
Les Fondateurs sont membres de droit du Conseil des Légend'aires.
Article 22.bis
Si un ou plusieurs Légend'aires ne sont plus capables ou refusent d'exercer leur fonction, les Légend'aires restant se réunissent pour désigner un ou plusieurs successeurs.
Titre V : De la modification de la Constitution
Article 23
L'initiative de la modification de la Constitution appartient au Command'aire, après consultation du Conseil des Légend'aires. La modification de la Constitution suit le même processus que n'importe quelle loi, mais le texte doit-être voté par les deux Assemblées et le Conseil des Légend'aires réunis en Congrès.
Article 23.bis
Les modifications doivent-être, une fois élaborées, votées par la Communauté lors d'un référendum, au suffrage universel direct.
Titre VI : Les Élections
Article 24
La Communauté et les mercenaires élisent au suffrage universel indirect le Command'aire pour une durée de 6 mois
Article 25
Par l'intermédiaire du Parlement élu la semaine précédent les Grandes Élections, la Communauté élit le Command'aire
Article 26
Les Grandes Élections se déroulent sur deux week-ends consécutifs, par l'intermédiaire du forum
Article 27
Lors du premier Week-end, les Représentants de la Communauté et du Clan accordent leur voix à l'un des candidats. Les deux candidats sortant vont au second tour
Article 28
Lors du second Week-end, les Assemblées votent par le biais d'un sondage pour leur candidat favori.
Article 29
Le vainqueur des élections prononce un discours d'investiture le lendemain.
Kataramen- No-life of Forum
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Re: La Constitution
Moi, Seigneur-Sauron, Mercen'aire de grade Apprent'aire, jure par la présente de respecter la Constitution présentée ci-dessus et de la défendre jusqu'à ce que la mort me prenne.
Seigneur-Sauron- Bourreau du flood
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Re: La Constitution
Moi Solamar, Mercen'aire de grade Milit'aire, jure de respecter et de défendre cette constitution au péril de ma vie de Sacrieur contre tout énnemies.
Iruku- Petit floodeur
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Re: La Constitution
Moi, Dachictor, Mercen'aire de grade Nouvel'aire, jure de respecter la présente Constitution, de la défendre au péril de la vie de Cra, contre tout danger extérieur ou intérieur.
Redwood- Bourreau du flood
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Re: La Constitution
Moi, Menlho jure sur mon arc de respecter ce code , il sera comme ma bible
Menlho-Sama- Bourreau du flood
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Re: La Constitution
Moi, Spiks, jure sur l'Ombre de Sram de respecter cette Constitution et d'en défendre les valeurs.
Spiks- No-life of Forum
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Re: La Constitution
Moi Weethy, disciple de Crâ et mercen'aire, jure de respecter cette constitution.
Weethy- Posteur du Dimanche
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Re: La Constitution
Moi Cata-clysme, Mercenaire de rang "Timercen'Aire" Jure sur la puissance de iop de deffendre et de respecter cette Constitution mais aussi de faire honneur au Clan des Aires
belthige- Néophyte du postage
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Re: La Constitution
Moi, Osamai'nerveh, jure de respecter cette Constitution et par cette Constitution, de faire aller le Clan des Aires
Osamai'nerveh- No-life of Forum
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Localisation : Osamai'nerveh: Les fautes d'orthographes perdues
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Re: La Constitution
Moi Gwynou, disciple Iop de la terre Goultarienne, meneur de la Cosa-Nostra, sergent'aire, persécuteur de bouftou, m'engage par la présente à respecter la constitution ainsi qu'à la défendre contre tous ses ennemis, qu'ils viennent de l'intérieur ou de l'extérieur.
* Appose sa signature dans un style calligraphique exemplaire *
* Appose sa signature dans un style calligraphique exemplaire *
Alphard- Petit floodeur
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Date d'inscription : 15/11/2010
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La Constitution du Clan des Aires
Moi, Kra, jure sur Hel Munster de respecter cette Constitution et d'en défendre les valeurs
(j'étais parmi les retardataires sorry)
(j'étais parmi les retardataires sorry)
Kra- Posteur en vac'
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Date d'inscription : 25/06/2011
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Re: La Constitution
Moi, Leenay, Boulet de la Cosa - Nostra, La Sanguin'aire, nouvelle Mercen'aire au grade de Nouvel'aire, a lu et à approuvé toutes les règles de la Constitution présente ci-dessus.
Leenay- Posteur en vac'
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Date d'inscription : 28/07/2011
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Re: La Constitution
Moi, Kataramen Théocathoclès, Mercenaire au rang de Légend'aire, aventurier solitaire, disciple Iop sous l'égide de Goultard, jure sur ma vie et celle de tous ceux qui me sont proches de servir, de protéger et de mourir pour cette Constitution.
Kataramen- No-life of Forum
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Date d'inscription : 13/04/2010
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Localisation : Sous ton lit.
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Re: La Constitution
Moi Rigatoni le sournois je jure devant SRAM lui même que je respecterais cette constitution .
Rigatoni- Posteur en vac'
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Date d'inscription : 02/06/2011
Localisation : Devant mon Pc ou ma PS3
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Re: La Constitution
Moi, Belle-vue le buveur, Bras droit de la Cosa-Nostra & fervant actionnaire de la taverne privée de la Lèche, promet de défendre au péril de ma vie les droits contenu dans cette constitution.
Belle-canne
Belle-canne
Belle-vue- Posteur en vac'
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